{"id":83,"date":"2021-03-25T16:16:24","date_gmt":"2021-03-25T15:16:24","guid":{"rendered":"http:\/\/jbdeveloppement-conseil.fr\/?page_id=83"},"modified":"2021-03-30T10:40:19","modified_gmt":"2021-03-30T08:40:19","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/jbdeveloppement-conseil.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions l\u00e9gales<\/h2>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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1.EDITEUR<\/h3>

1.1 Editeur de la publication<\/h4>
  • JB Conseil<\/li>
  • EURL au capital de 184 640 \u20ac<\/li>
  • Ayant son si\u00e8ge social au 122 Route Nationale \u00e0 Verquin (62131)<\/li>
  • Immatricul\u00e9e au RCS d’Arras sous le num\u00e9ro 491 336 681<\/li>
  • Tel: 09 88 42 73 52<\/li>
  • E-mail: contact@jbdeveloppement.fr<\/li>
  • Directeur de la publication : Monsieur Julien Barczyk<\/li><\/ul><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    1.2 Conception et r\u00e9alisation<\/h4>

    Ce site \u00e0 \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 par:<\/p>

    • JB Conseil<\/li>
    • SAS au capital de 184 640 \u20ac<\/li>
    • Ayant son si\u00e8ge social au 122 Route Nationale \u00e0 Verquin (62131)<\/li>
    • Immatricul\u00e9e au RCS d’Arras sous le num\u00e9ro 491 336 681<\/li>
    • Tel : 09 88 42 73 52<\/li>
    • E-mail: contact@jbdeveloppement.fr<\/li>
    • Directeur de la publication : Monsieur Julien Barczyk<\/li><\/ul><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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      1.3 H\u00e9bergement<\/h4>
      • Site h\u00e9berg\u00e9 par OVH<\/li>
      • SAS au capital de 10 069 020 \u20ac<\/li>
      • RCS Lille M\u00e9tropole 424 761 419 00045<\/li>
      • Code APE 2620Z<\/li>
      • N\u00b0TVA : FR22 424 761 419<\/li>
      • Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France<\/li><\/ul><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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        2. DONNEES PERSONNELLES<\/h3>

        2.1 Utilisation des donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sur le site<\/h4>

        Le site https:\/\/www.jbdeveloppement-conseil.fr met en oeuvre plusieurs traitements de donn\u00e9es personnelles ayant pour finalit\u00e9 d’assurer la communication et l’\u00e9change d’informations avec les clients. Ces traitements permettent:\u00a0<\/p>

        • De r\u00e9pondre aux demandes \u00e9crites formul\u00e9es sur le formulaire de contact<\/li>
        • De leur envoyer une lettre de diffusion p\u00e9riodique<\/li>
        • De mesurer l’audience du site ( outil Google Analytics)<\/li><\/ul>

          Les donn\u00e9es recueillies sur le site https:\/\/www.jbdeveloppement-conseil.fr ne sauraient provenir que de l’enregistrement volontaire par les visiteurs d’une adresse de courrier \u00e9lectronique et\/ou de donn\u00e9es nominatives permettant de b\u00e9n\u00e9ficier de certaines fonctionnalit\u00e9s additionnelles du site, exception faites des adresses IP des visiteurs, qui sont enregistr\u00e9es automatiquement par les syst\u00e8mes de la soci\u00e9t\u00e9 Google Inc.<\/p>

          \u00a0<\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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          2.2 Destination des donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sur le site<\/h4>

          Les donn\u00e9es collect\u00e9es sur le formulaire du contact sont destin\u00e9es aux personnes responsables du traitement de votre demande au sein de l’\u00e9quipe JB Conseil .Les adresses I.P. de nos visiteurs ainsi que leurs connexions et les informations concernant leur navigateur collect\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 Google Inc. sont trait\u00e9es sur. des serveurs situ\u00e9s au Etats-Unis et sont susceptibles d’\u00eatre communiqu\u00e9es ou c\u00e9d\u00e9es \u00e0 des tiers traitant ces donn\u00e9es pour le compte de Google Inc. et pouvant \u00eatre situ\u00e9s en dehors de l’Union Europ\u00e9enne. A l’exception des adresses I.P. de nos visiteurs, les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es par l’interm\u00e9diaire du site https:\/\/www.jbdeveloppement-conseil.fr sont \u00e0 usage purement interne, et ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation \u00e0 des tiers.\u00a0<\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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          2.3 Conservation des donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sur le site.<\/h4>

          Nous collectons vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel aux fins de gestion de notre base de donn\u00e9es clients. Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont imm\u00e9diatement effac\u00e9es lorsque l’abonn\u00e9 en fait la demande et ne sont pas conserv\u00e9es. Concernant la conservation des donn\u00e9es collect\u00e9es par notre outil de mesure d’audience Google Analytics, nous vous invitons \u00e0 consulter la charte de confidentialit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 Google Inc. Monsieur Julien Barczyk garantit la confidentialit\u00e9 des informations enregistr\u00e9es sur le site. Les adresses et les donn\u00e9es nominatives des utilisateurs inscrits n’y apparaissent \u00e0 aucun moment.\u00a0<\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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          2.4 Droit d’acc\u00e8s, de modification et de suppression.<\/h4>

          En application des articles 38 \u00e0 40 de la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1078 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s modifi\u00e9es, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de modification de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui vous concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande par email \u00e0 contact@jbdeveloppement.fr<\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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          3. COOKIES<\/h3>

          3.1 Utilisation des cookies sur le site<\/h4>
          Les cookies ne sont en aucune fa\u00e7on con\u00e7us \u00e0 des fins de collecte de donn\u00e9es personnelles.<\/div><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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          3.2 Cookie de session utilis\u00e9 \u00e0 des fins statistiques.<\/h4>

          Pour des raisons li\u00e9es \u00e0 la technologie employ\u00e9e par l’un de nos prestataires, la visite de notre site occasionne lorsque cela est possible l’emploi d’un cookie de session \u00e0 des fins d’analyse statistique et de mesure d’audience du site. Vous pouvez toute fois d\u00e9sactiver ce cookie dans les r\u00e9glages de votre navigateur internet.<\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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          \n\t\t\t\t\t

          3.3 Suppression des cookies pr\u00e9sent sur votre ordinateur<\/h4>

          Vous pouvez supprimer les cookies enregistr\u00e9s sur votre ordinateur dans entrainer la perte de fonctionnalit\u00e9s sur le site https:\/\/www.jbdeveloppement-conseil.fr<\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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          4. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION<\/h3>

          4.1 Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h4>

          La pr\u00e9sentation et le contenu du site accessible \u00e0 l’adresse https:\/\/www.jbdeveloppement-conseil.fr constituent, ensemble, une oeuvre prot\u00e9g\u00e9e par les lois en vigueur sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, sont JB Conseil est titulaire.<\/p>

          Toute reproduction, int\u00e9grale ou partielle, est syst\u00e9matiquement soumise \u00e0 l’autorisation de JB Conseil. La structure g\u00e9n\u00e9rale ainsi que les textes, images anim\u00e9es ou non, sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de JB Conseil. Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce site par quelle que personnes que ce soit, sans l’autorisation expresse de JB Conseil est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Il en est de m\u00eame des bases de donn\u00e9es figurant, le cas \u00e9ch\u00e9ant sur le site web qui sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.\u00a0<\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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          4.2 Droits d’auteurs<\/h3>

          Les textes, images, dessins et le lay-out ainsi que la charte graphique du pr\u00e9sent site sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.\u00a0<\/p>

          Il est interdit de copier, extraire, diffuser ou modifier le contenu du pr\u00e9sent site \u00e0 des fins commerciales. Le t\u00e9l\u00e9chargement ainsi que l’impression de texte, images et \u00e9l\u00e9ments graphiques sont autoris\u00e9s au seul usage priv\u00e9 et non commercial. La reproduction de dessins, images, documents sonores, s\u00e9quences vid\u00e9o et textes dans d’autres publications \u00e9lectroniques ou imprim\u00e9es n\u00e9cessite le consentement \u00e9crit pr\u00e9alable de JB Conseil<\/p>

          Le d\u00e9faut d’autorisation est sanctionn\u00e9 par le d\u00e9lit de contrefa\u00e7on.<\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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          4.3 Marques<\/h4>

          Les marques et logos figurant sur le site sont des marques d\u00e9pos\u00e9es et prot\u00e9g\u00e9es. Toute reproduction totale ou partielle des marques et\/ou logos pr\u00e9sent sur le site, effectu\u00e9e \u00e0 partir des \u00e9l\u00e9ments du site dans l’autorisation expresse de JB Conseil est constitutive de contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.713-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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          4.4 Bases de donn\u00e9es<\/h4>

          Les bases de donn\u00e9es \u00e9tablies par JB Conseil sont prot\u00e9g\u00e9es par le droit d’auteur ainsi que par la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de la directive europ\u00e9enne du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.\u00a0<\/p>

          Sauf autorisation \u00e9crite de JB Conseil, toute reproduction, repr\u00e9sentation, adaptation traduction et\/ou modification, partielle ou int\u00e9grale ainsi que toute extraction substantielle qualitative ou quantitative vers un autre site est interdite et sanctionn\u00e9e par les articles L.343-4 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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          5. HYPERLIENS<\/h3>

          Les utilisateurs du pr\u00e9sent site ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site https:\/\/www.jbdeveloppement-conseil.fr sans l’autorisation \u00e9crite et pr\u00e9alable de la soci\u00e9t\u00e9 Jb Conseil. Toute demande tendant \u00e0 cette fin doit \u00eatre adress\u00e9e au Directeur de Publication du site de la soci\u00e9t\u00e9 JB Conseil : Monsieur Julien Barczyk. Aucune autorisation ne pourra \u00eatre donn\u00e9es aux sites internet diffusant des informations \u00e0 caract\u00e8re illicite, violent, pol\u00e9mique, pornographique; x\u00e9nophobe ou pouvant porter atteinte \u00e0 la sensibilit\u00e9 du plus grand nombre. Etablissement de liens vers les documents publi\u00e9s sur le site Tous les liens expresse des \u00e9diteurs du site portail. Cela inclut notamment, mais non exclusivement, tout document texte, ou r\u00e9dactionnel (tel que .txt, .doc, .docx, .rtf, .xls, .pdf) ainsi que tout autre document non lisible directement depuis un navigateur internet standard. Nous vous invitons donc \u00e0 ne pas faire pointer de lien directement vers les documents t\u00e9l\u00e9chargeables sur le site, mais vers les pages internet qui y renvoient. De m\u00eame, toute utilisation ou reproduction, m\u00eame partielle, d’un des \u00e9l\u00e9ments du site portail \u00e0 l’int\u00e9rieur d’un site tiers par le biais de proc\u00e9d\u00e9s dits d’inclusion, de cadres (frames), d’ilining ou de tout autre proc\u00e9d\u00e9 de nature similaire sont formellement interdits. Les reproductions \u00e0 but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autoris\u00e9s.\u00a0<\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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          6. RESPONSABILITE<\/h3>

          Les \u00e9diteurs et les auteurs du site https:\/\/www.jbdeveloppement-conseil.fr ne sauraient \u00eatre tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffus\u00e9s ou des probl\u00e8mes techniques rencontr\u00e9s sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous \u00e9tablissons des liens, ou de toute interpr\u00e9tation des informations publi\u00e9es sur ces sites, ainsi que des cons\u00e9quences de leur utilisation.<\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

          Mentions l\u00e9gales 1.EDITEUR 1.1 Editeur de la publication JB Conseil EURL au capital de 184 640 \u20ac Ayant son si\u00e8ge social au 122 Route Nationale \u00e0 Verquin (62131) Immatricul\u00e9e au RCS d’Arras sous le num\u00e9ro 491 336 681 Tel: 09 88 42 73 52 E-mail: contact@jbdeveloppement.fr Directeur de la publication : Monsieur Julien Barczyk 1.2… Read More »Mentions L\u00e9gales<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"page-templates\/template-pagebuilder-full-width.php","meta":{"neve_meta_sidebar":"full-width","neve_meta_container":"","neve_meta_enable_content_width":"on","neve_meta_content_width":100,"neve_meta_title_alignment":"","neve_meta_author_avatar":"","neve_post_elements_order":"","neve_meta_disable_header":"","neve_meta_disable_footer":"","neve_meta_disable_title":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/jbdeveloppement-conseil.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/83"}],"collection":[{"href":"https:\/\/jbdeveloppement-conseil.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/jbdeveloppement-conseil.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/jbdeveloppement-conseil.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/jbdeveloppement-conseil.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=83"}],"version-history":[{"count":14,"href":"https:\/\/jbdeveloppement-conseil.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/83\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":124,"href":"https:\/\/jbdeveloppement-conseil.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/83\/revisions\/124"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/jbdeveloppement-conseil.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=83"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}